Arrêtés

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Règlements concernant la voie publique

  • Arrêté n°2023-135 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation rue Alexis Carrel à Villemomble
  • Arrêté n°2023-134 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement avenue Lespinasse à Villemomble
  • Arrêté n°2023-133 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation rue Alexandre à Villemomble
  • Arrêté n°2023-132 : Interdiction temporaire et partielle de stationner boulevard d’Aulnay à Villemomble
  • Arrêté n°2023-131 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation rue de Neuilly à Villemomble
  • Arrêté n°2023-130 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation rue de Neuilly à Villemomble
  • Arrêté n°2023-129 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation avenue Outrebon à Villemomble
  • Arrêté n°2023-128 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement rue René et Pierre Charton à Villemomble
  • Arrête n° 2023-127 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue Outrebon à Villemomble
  • Arrêté n°2023-126: Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue Outrebon à Villemomble
  • Arrêté n°2023-125 : Mise en place de feux tricolores de signalisation à l’intersection de l’allée du Plateau à Villemomble et de la rue Laënnec à Villemomble et Rosny-sous-Bois
  • Décision n°2023-025 : Approbation de la convention relative aux charges locatives afférentes au logement sis 21-23 rue de laCarrière à Villemomble, concédé par nécessité absolue de service à Monsieur Stefano ROSA, agent communal
  • Arrêté n°2023-122 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement avenue Lucie à Villemomble
  • Arrêté n°2023-121 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue André Leuret à Villemomble
  • Arrêté n°2023-120 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Guilbert à Villemomble
  • Arrêté n°2023-119 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement avenue du Général Galliéni et dans diverses voies à Villemomble, dans le cadre de l’organisation d’une foire aux greniers le dimanche 2 avril 2023
  • Arrêté n°2023-118 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement avenue Lespinasse à Villemomble
  • Arrêté n°2023-117 : Interdiction temporaire et partielle de stationner boulevard du Général de Gaulle à Villemomble
  • Arrêté n°2023-116: Interdiction temporaire et partielle de stationner Grande Rue à Villemomble
  • Arrêté n°2023-115 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue du Général Galliéni à Villemomble
  • Arrêté n°2023-114 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement sur le parking du marchéalimentaire situé 166 Grande Rue à Villemomble
  • Arrêté n°2023-113 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation avenue Outrebon à Villemomble
  • Arrêté n°2023-112 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Léo Desjardins à Villemomble
  • Décision n°2023-024 : Approbation du bail de location relatif au logement situé 106 rue de Neuilly – 93250 VILLEMOMBLE, au bénéfice de M. Mohamed BOUHANK
  • Arrêté n°2023-110 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Saint-Louis à Villemomble
  • Arrêté n°2023-109 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Bleu à Villemomble
  • Arrêté n°2023-108 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation rues de la Procession et des Trois Frères à Villemomble
  • Arrêté n°2023-107 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement avenue Outrebon à Villemomble
  • Arrêté n°2023-106 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement avenue Gustave Rodet à Villemomble
  • Arrêté n°2023-105 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement place de la Gare à Villemomble
  • Arrêté n°2023-104 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue Outrebon à Villemomble
  • Décision n° 2023-023: Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’investissement local (DSIL) 2023 auprès de l’Etat pour la rénovation de la totalité de l’éclairage public de la commune de Villemomble
  • Décision n° 2023-022 : Demande de subvention au titre du fonds vert (appel à projet 2023) pour la rénovation de la totalité de l’éclairage public de la commune de Villemomble
  • Décision n°2023-021 : Demande de subvention au titre du fonds vert (appel à projet 2023) auprès de l’Etat portant sur la rénovation énergétique de 7 bâtiments publics locaux regroupant 4 écoles et 2 gymnases (équipements sportifs) et 1 bâtiment administratif annexe de la commune de Villemomble
  • Décision n° 2023-020 : Demande de subvention au titre du fond d’investissement métropolitain pour l’achat d’un véhicule utilitaire pour le service de la Propreté Urbaine
  • Décision n° 2023-019 : Approbation du bail dérogatoire de la boutique éphémère dans le local commercial situé 20 avenue Outrebon angle 10 rue Pasteur 93250 Villemomble, du 30 janvier au 26 février 2023, à des porteurs de projets, commerçants ou artisans
  • Décision n°2023-018 : Révision des droits de place sur les marchés forains de la commune de Villemomble à compter du 1er mars 2023
  • Décision n°2023-017 : Révision des tarifs de la location des bureaux à l’Hôtel d’Entreprises de Villemomble à compter du 1er mars 2023
  • Décision n°2023-016 : Consignation auprès de la Caisse des dépôts et des consignations de 15% du prix de la préemption du n°87 rue Marc Viéville et « Le Bois Chelot » cadastrée AI 255, AI 256 à Villemomble suite à un désaccord sur le prix
  • Arrêté n°2023-101 : Rétrécissement de la chaussée et déviation du cheminement des piétons rue Alexandre à Villemomble
  • Arrêté n°2023-100: Interdiction temporaire et partielle de stationner rue La Fontaine à Villemomble
  • Arrêté n°2023-099 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement rue du Onze Novembre 1918 à
    Villemomble
  • Arrêté n°2023-098 : Interdiction temporaire et partielle de circuler rue de la Carrière à Villemomble
  • Arrêté n°2023-097 : Interdiction de stationner à certaines catégories de véhicules sur le parking situé à l’intersection des rues
    Nicolas Becker, François Mauriac et des Platanes à Villemomble
  • Arrêté n°2023-096 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°2023-095 : Modification temporaire et partielle des conditions de la circulation rue de Neuilly à Villemomble
  • Arrêté n°2023-094 : Interdiction temporaire et partielle de stationner boulevard d’Aulnay à Villemomble
  • Arrêté n°2023-093 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation avenue Maurice à Villemomble
  • Arrêté n°2023-092 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation rue des Marnaudes
    à Villemomble
  • Arrêté n°2023-091 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue de Neuilly à Villemomble
  • Arrêté n°2023-090 : Interdiction temporaire et partielle de stationner allée de la Vallée d’Avron à Villemomble
  • Arrêté n°2023-089 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue La Fontaine à Villemomble
  • Arrêté n°2023-088: Modification temporaire et partielle des conditions de circulation rue Alexandre à Villemomble
  • Arrêté n°2023-087 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement avenue Lespinasse à Villemomble
  • Arrêté n°2023-086 : Déviation temporaire et partielle du cheminement des piétons Grande Rue à Villemomble
  • Arrêté n°2023-085 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation avenue du Rond-Point à Villemomble
  • Arrêté n°2023-084 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement avenue de la Station à Villemomble
  • Arrêté n°2023-081 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue Gustave Rodet à Villemomble
  • Arrêté n°2023-080 : Interdiction de stationner temporairement et partiellement avenue de la Station à Villemomble
  • Décision n°2023-015 : Marché n° 2022/012 passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert avec l’entreprise SARRE ET MOSELLE relatif aux services d’assurances pour la commune de Villemomble – Lot n° 6 : Cyber risques
  • Décision n°2023-014 : Marché n° 2022/012 – passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert avec l’entreprise 2 C COURTAGE relatif aux services d’assurances pour la commune de Villemomble – Lot n° 4 : protection juridique de la collectivité
  • Décision n°2023-013 : Marché n° 2022/012 passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert avec l’entreprise PILLIOT ASSURANCES relatif aux services d’assurances pour la commune de Villemomble – Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et risques annexes
  • Décision n°2023-012 : Marché n° 2022/012 passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert avec l’entreprise PARIS NORD ASSURANCES, relatif aux services d’assurances pour la commune de Villemomble – Lot n° 2 : assurance des responsabilités et risques annexes
  • Décision n°2023-011 : Marché n° 2022/012 passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert avec l’entreprise SMACL, relatif aux services d’assurances pour la commune de Villemomble – Lot n° 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes
  • Arrêté n°2023-079 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Rousselet à Villemomble
  • Arrêté n°2023-078: Interdiction temporaire et partielle de stationner dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°2023-077 : Interdiction temporaire et partielle de stationner dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°2023-076 : Interdiction temporaire et partielle de stationner et de circuler sur l’ensemble de la commune à Villemomble
  • Arrêté n°2023-075 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement rue La Fontaine à Villemomble
  • Arrêté n°2023-074: Dérogation temporaire de la réglementation à l’interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3,5
    tonnes rue Marc Viéville à Villemomble
  • Arrêté n°2023-073 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°2023-072 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°2023-071 : Interdiction temporaire et partielle de circuler rue Laënnec à Villemomble
  • Arrêté n°2023-070: Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation boulevard du Général de Gaulle à Villemomble
  • Arrêté n°2023-069: Modification temporaire et partielle des conditions de circulation avenue de la République à Villemomble
  • Arrêté n°2023-068 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Pottier à Villemomble
  • Arrêté n°2023-067 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation boulevard Carnot à Villemomble
  • Arrêté n°2023-066 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation rues Marcel Douret et des Trois Frères à Villemomble
  • Arrêté n°2023-065 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation avenue de Rosny à Villemomble
  • Décision n°2023-010 : Approbation du bail à titre précaire et révocable relatif au logement situé à la maison familiale de Villemomble au bénéfice de Mme Marie-Thérèse BAYARD
  • Arrêté n°2023-064 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation rue Prairial à Villemomble
  • Arrêté n°2023-063 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation rue Germinal à Villemomble
  • Arrêté n°2023-062 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Emile Hinzelin à Villemomble
  • Arrêté n°2023-061 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation avenue Blanche à Villemomble
  • Arrêté n°2023-060 : Interdiction de stationner temporairement et partiellement avenue Meissonnier à Villemomble
  • Arrêté n°2023-059 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation rue Louis Hermann à Villemomble
  • Arrêté n°2023-058 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation avenue de la Bourdonnais à Villemomble
  • Arrêté n°2023-057 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°2023-056 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue François Coppée à Villemomble
  • Arrêté n°2023-055 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue Outrebon à Villemomble
  • Arrêté n°2023-054 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation avenue de Rosny et rue La Fontaine à Villemomble
  • Arrêté n°2023-053 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement rue de Neuilly à Villemomble
  • Arrêté n°2023-052 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation avenue du Rond-Point à Villemomble
  • Arrêté n°2023-051 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Saint-Louis à Villemomble
  • Arrêté n°2023-050 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Louise Guérin à Villemomble
  • Arrêté n°2023-049 : Interdiction temporaire et partielle de circuler rue de la Carrière à Villemomble
  • Arrêté n°2023-048 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Emile Hinzelin à Villemomble
  • Arrêté n°2023-047 (ST – Déménagement_Bondy) : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue de Bondy à Villemomble
  • Arrêté n°2023-046 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue du Huit Mai 1945 à Villemomble
  • Arrêté n°2023-043 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue du Huit Mai 1945 à Villemomble
  • Décision n° 2023-009 : Acquisition par la commune de Villemomble, au titre de l’exercice du droit de préemption urbain, du lot de copropriété 1 de l’immeuble sis 64 avenue du Raincy sur la parcelle cadastrée section J n° 99
  • Décision n°2023-008 : Marché n° 2022/017 passé en procédure adaptée ouverte avec la société TEMPIER, relatif aux travaux de restauration du clocher, réfection des chéneaux, des gouttières et des souches de cheminées – Lot n° 4b : Métallerie – Serrurerie
  • Décision n°2023-007 : Marché n° 2022/017 passé en procédure adaptée ouverte avec la société MDB, relatif aux travaux de restauration du clocher, réfection des chéneaux, des gouttières et des souches de cheminées – Lot n° 4a : Menuiseries – Bois
  • Décision n°2023-006 : Convention relative à la mise à disposition, à titre gracieux, précaire et révocable du théâtre Georges Brassens de Villemomble en faveur de l’association LES 400 ZOOMS pour une représentation lors de la journée de la femme
  • Décision n°2023-005  : Convention relative à la mise à disposition, à titre gracieux, précaire et révocable du Théâtre Georges Brassens de Villemomble en faveur de l’association Villemomble Espoir, pour un concert donné par « Les Syphonnés du Vocal »
  • Décision n°2023-004 : Convention relative à la mise à disposition, à titre gracieux, précaire et révocable du Salon d’honneur du Château seigneurial de Villemomble en faveur de Madame Sophie GOLDSTEIN, pour l’exposition  » Peinture sur porcelaine « 
  • Arrêté n° 2023-042 : Arrêté d’alignement individuel – Terrain cadastré Section R n° 40/188, numéroté 45 à 49 Grande Rue, 1 rue Mercière et 2/4 rue Huraut à Villemomble
  • Arrêté n°2023-042 – Annexe : Arrêté d’alignement individuel Terrain cadastré Section R n° 40/188, numéroté 45 à 49 Grande Rue, 1 rue Mercière et 2/4 rue Huraut à Villemomble
  • Arrêté n°2023-041 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation avenue du Général Leclerc à Villemomble
  • Arrêté n°2023-040 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement rue de la Carrière à Villemomble
  • Arrêté n°2023-039 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rues du Gros Buisson à Villemomble
  • Arrêté n°2023-038 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation avenue François Coppée à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-37 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement place de la République à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-36 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue La Fontaine à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-35 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rues Albert Thomas et Anatole France à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-34 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-33 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-32 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-31 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-30 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-29 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-28 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-27 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-26 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-25 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-24 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°AR2023-23 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n° AR2023-22 :  Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n° AR2023-21 :  Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°2021/514-ST : Interdiction temporaire et partielle de stationner sur toutes les voies de la commune
  • Arrêté n°2021/532-ST : Autorisation d’ouvertures exceptionnelles et de dérogations au repos dominical accordée aux concessionnaires automobiles, aux commerces de détail de produits surgelés et aux commerces de détail alimentaire installés
  • Arrêté n°2022/28 : Réglementation temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement sur l’ensemble de la Commune et dans le cadre des interventions urgentes
  • Arrêté n°2022/150 : Interdiction temporaire et partielle de stationner sur le parking situé à l’intersection de la Grande Rue et de la rue Huraut
  • Arrêté n°2022/251 : Réglementation temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement sur l’ensemble de la commune et dans le cadre des interventions urgentes
  • Arrêté n°2022/252 : Réglementation temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement sur l’ensemble de la commune et dans le cadre des interventions urgentes
  • Arrêté n°2022/253 : Réglementation temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement sur l’ensemble de la commune et dans le cadre des interventions urgentes
  • Compte-rendu sommaire de la séance du Comité syndical du SIPPEREC du 21 juin 2022
  • Arrêté n°2022/041 : Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain 2022, dans le cadre de l’acquisition d’un véhicule électrique
  • Arrêté n°2022/289 : Arrêté portant déport du Maire – Prévention des conflits d’intérêts
  • Arrêté n°2022/042 : Demande de subvention au titre de l’aide à l’implantation des forces de sécurité auprès de la Région Ile-de-France pour la construction du poste de la Police Municipale de la ville de Villemomble
  • Arrêté n°2022/043 : Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain dans le cadre de la construction du poste de police municipale
  • Arrêté n°2022/044 : Approbation de l’avenant n° 21-255 à la convention d’objectifs et de financement pour la crèche collective  » Saint-Charles « 
  • Arrêté n°2022/045 : Approbation de l’avenant n° 21-258 au contrat d’aide financière au titre d’aide à l’investissement n° 17-331 signé le 17 novembre 2017 pour le Pôle Petite Enfance
  • Arrêté n°2022/046 : Approbation de l’avenant n° 21-259 à la convention d’objectifs et de financement pour le Pôle Petite Enfance
  • Arrêté n°2022/318 : Autorisation d’installation d’un appareil de levage sur le chantier de construction situé 35 bis et 37 allée Gambetta
  • Arrêté n°2022/322 : Défense extérieure contre l’incendie
  • Arrêté n°2022/279 : Réglementation de l’accès et de l’utilisation du parking de stationnement gratuit du stade Alain Mimoun, 38bis allée des Deux Communes
  • Arrêté n°2022/342 : Interdiction de stationner temporairement et partiellement avenue du Rond-Point
  • Arrêté DC n°2022-48 : Exercice du droit de préemption sur les fonds de commerce et baux commerciaux
  • Arrêté DC n°2022-50 : Convention d’occupation à titre précaire du domaine public passée avec la société A’CAD, occupante de l’Hôtel d’Entreprises de Villemomble
  • Arrêté DC n°2022-49 : Convention relative à la mise à disposition, à titre gracieux, précaire et révocable, de l’auditorium du conservatoire de Villemomble, en faveur de l’association JE SUIS TON PERE, pour la résidence et la lecture publique de la pièce « 6 Amours « 
  • Arrêté n°2022/054 : Marché n° 2022/008 – Lot n° 1  » Droit public « , passé en procédure adaptée ouverte avec les SCP LONQUEUE SAGALOVITSCH EGLIE-RICHTERS & Associés, SELARL GOUTAL ALIBERT & Associés et le cabinet COUDRAY, relatif aux prestations juridiques pour les besoins de la ville de Villemomble – Année 2022 renouvelable éventuellement jusqu’en 2025
  • Arrêté n°2022/057 : Marché n° 2022/008 – Lot n° 4  » Droit des ressources humaines « , passé en procédure adaptée ouverte avec les SELARL GOUTAL ALIBERT & Associés, SCP LONQUEUE SAGALOVITSCH EGLIE-RICHTERS & Associés, et le cabinet COUDRAY, relatif aux prestations juridiques pour les besoins de la ville de Villemomble – Année 2022 renouvelable éventuellement jusqu’en 2025
  • Arrêté n°2022/058Marché n° 2022/008 – Lot n° 5  » Droit privé, droit de la presse, droit de la propriété intellectuelle, droit pénal « , passé en procédure adaptée ouverte avec les SCP LONQUEUE SAGALOVITSCH EGLIE-RICHTERS & Associés, SELAS SEBAN & Associés et SELARL CENTAURE Avocats, relatif aux prestations juridiques pour les besoins de la ville de Villemomble – Année 2022 renouvelable éventuellement jusqu’en 2025
  • Arrêté n°2022/053 : Fixation des tarifs des droits de voirie et d’occupation temporaire du domaine public pour les activités commerciales.
  • Arrêté n°2022/356 : Autorisation d’installation d’un appareil de levage sur le chantier de construction situé 84 ter Grande Rue et 9 avenue Drouot
  • Arrêté n°2022/059 : Ouvertures des classes d’études dirigées dans les écoles élémentaires de Villemomble – Année scolaire 2022/2023
  • Arrêté n°2022/355 : Création d’une place de stationnement réservée aux titulaires de la carte mobilité inclusion rue du Château à Villemomble
  • Arrêté n°2022/061 : Approbation du bail dérogatoire de la boutique éphémère dans le local commercial situé 20 avenue Outrebon angle 10 rue Pasteur 93250 Villemomble du 4 au 31 juillet 2022 à des porteurs de projets, commerçants ou artisans
  • Arrêté n°2022/387 : Mise en place d’un stationnement unilatéral non alterné rue Jeanne d’Arc à Villemomble
  • Arrêté n°2022/388 : Mise en place d’un stationnement unilatéral non alterné en quinconce rue du Vert Coteau
  • Arrêté n°2022/062 : Décision portant modification de la décision n° 2022-059, relative à l’ouverture des classes d’études dirigées dans les écoles élémentaires de Villemomble – Année scolaire 2022/2023
  • Arrêté n°2022/393 : Autorisation de mise en service d’un appareil de levage 35 bis et 37 allée Gambetta
  • Arrêté n°2022/413 : Réglementation temporaire de la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique
  • Arrêté n°2022/063 : Reprise des sépultures ordinaires de concessions dans les cimetières
  • Arrêté n°2022/064 : Approbation du bail dérogatoire de la boutique éphémère dans le local commercial situé 20 avenue Outrebon angle 10 rue Pasteur 93250 Villemomble du 5 septembre au 2 octobre 2022 à des porteurs de projets, commerçants ou artisans
  • Arrêté n°2022/065 : La SCCV Société civile de construction vente, société du Bois Chatel au 37 avenue du Maréchal Foch 93360 à Neuilly Plaisance
  • Arrêté n°2022/066 : Convention relative à l’utilisation de la piscine municipale de Villemomble par l’école primaire Sainte-Julienne pour l’année scolaire 2022/2023
  • Arrêté n°2022/068 : Marché n° 2022/003 – construction du poste de police municipale – déclaration sans suite du lot n° 5  » VRD, aménagements extérieurs, serrurerie, métallerie
  • Arrêté n°2022/069 : Demande de subvention au titre des fonds d’investissement métropolitain pour l’opération de réaménagement  » Coeur de ville ».
  • Arrêté n°2022/070 : Signature de la convention cadre immobilier avec la SAS AGORASTORE
  • Arrêté n°2022/071 : Instauration de la redevance relative à l’occupation du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz au titre de l’année 2022
  • Arrêté n°2022/429 : Interdiction temporaire et partielle de stationner boulevard Carnot
  • Arrêté n°2022/422 : Modification temporaire des conditions de circulation et interdiction temporaire et partielle de stationner dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°2022/440 : Délégation de fonction et de signature à M. Philippe LABRO, 11ème Adjoint au Maire
  • Arrêté n°2022/441 : Délégation spéciale et temporaire à Monsieur Jules ACQUAVIVA, Conseiller Municipal de Villemomble
  • Décision n°075 : Convention relative à l’utilisation du sauna à la piscine de Villemomble par l’association Villemomble Sports Natation pour l’année scolaire 2022/2023
  • Décision n°080 : Marché n° 2022/015 passé en procédure adaptée avec la société SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE, relatif à la fourniture, l’installation et la maintenance de photocopieurs multifonctions pour la ville de Villemomble
  • Arrêté n°2022/443 : Autorisation de mise en service d’un appareil de levage, 84 ter Grande Rue et 9 avenue Drouot – 93250 VILLEMOMBLE
  • Arrêté n°2022/076 : Convention relative à l’utilisation de la piscine municipale de Villemomble par le Club Geneviève Bergougniou « Loisirs Retraités » pour l’année scolaire 2022/2023
  • Arrêté n°2022/077 : Convention relative à l’utilisation de la piscine municipale de Villemomble par le collège Saint-Louis pour l’année scolaire 2022/2023
  • Arrêté n°2022/078 : Approbation du bail dérogatoire de la boutique éphémère dans le local commercial situé 20 avenue Outrebon angle 10 rue Pasteur – 93250 VILLEMOMBLE, du 3 au 30 octobre 2022 à des porteurs de projets, commerçants ou artisans
  • Arrêté n°2022/079Approbation du bail dérogatoire de la boutique éphémère dans le local commercial situé 20 avenue Outrebon angle 10 rue Pasteur 93250 Villemomble du 31 octobre au 27 novembre 2022 à des porteurs de projets, commerçants ou artisans.
  • Arrêté n°2022/444 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement avenue Lucie et dans diverses voies à Villemomble, dans le cadre de l’organisation d’une foire aux greniers le dimanche 16 octobre 2022.
  • Décision n°2022/081Marché n° 2022/013 passé en procédure adaptée ouverte avec la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – ILE DE FRANCE, relatif à la maintenance et travaux de rénovation du parc d’éclairage public de la ville de Villemomble
  • Décision n°2022/082 : Approbation du bail de location relatif à la mise à disposition précaire du logement situé 106 rue de Neuilly à Villemomble, au bénéfice de Monsieur Mohamed BOUHANK
  • Arrêté n°2022/353 : Arrêté fixant les limites d’agglomération
  • Arrêté n°2022/417 : Délégation spéciale et temporaire à Monsieur Lahoussaine BIYOUKAR, Conseiller Municipal de Villemomble
  • Arrêté n°2022/452 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement rue du Plateau
  • Arrêté n°2022/454 : Interdiction de stationner à certaines catégories de véhicules avenue Gustave Rodet à Villemomble
  • Arrêté n°2022/084 : Marché n° 2022/019 – Extension et maintenance d’un dispositif de vidéoprotection, d’un réseau de transmission et des applicatifs IP associés
  • Arrêté n°2022/447 : Interdiction temporaire et partielle de stationner et de circuler avenue François Coppée
  • Arrêté n°2022/448 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement avenue de Rosny
  • Arrêté n°2022/462 :  Modification temporaire et partielle des conditions de circulation rue Laënnec
  • Arrêté n°2022/085 : Marché n° 2022/025 – Fourniture de matériels et logiciels clé en main pour le remplacement du système de virtualisation existant, la mise en place d’un plan de continuité d’activité, d’un plan de reprise d’activité et l’exécution des prestations associées
  • Arrêté n°2022/087 : Décision de déclaration sans suite du marché construction du poste de police municipale – lot n° 6 « Serrurerie – Métallerie »
  • Décision n°2022/086 : Fixation des nouveaux tarifs des droits de voirie et d’occupation temporaire du domaine public pour l’année 2022
  • Décision n°2022/092 : Marché n° 2022/022 – Fourniture et livraison de matériels et produits d’entretien – Lot 1 : Produits d’entretien
  • Décision n°2022/093 : Marché n° 2022/022 – Fourniture et livraison de matériels et produits d’entretien – Lot 2 : Matériels d’entretien
  • Décision n°2022/094 : Marché n° 2022/022 – Fourniture et livraison de matériels et produits d’entretien – Lot 3 : Ouaterie
  • Décision n°2022/095 : Approbation du bail à titre précaire et révocable relatif au logement situé à la maison familiale de Villemomble
  • Arrêté n°2022/485 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue de Neuilly à Villemomble
  • Arrêté n°2022/498 : Modifications temporaire et partielle des conditions de stationnement rue Louis Hermann à Villemomble
  • Arrêté n°2022/500 : Modification temporaire des conditions de circulation rue de la Fosse aux Bergers à Villemomble
  • Arrêté n°2022/501 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue François Coppée à Villemomble
  • Arrêté n°2022/503 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement allée du Centre à Villemomble
  • Arrêté n°2022/504 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement rue du Huit Mai 1945, rue du Docteur Roux, chemin Latéral et rue Pierre Curie à Villemomble
  • Arrêté n°2022/505 : Modification des conditions de stationnement et de circulation avenue de Rosny et Grande Rue à Villemomble
  • Arrêté n°2022/506 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°2022/507 : Interdiction temporaire et partielle de stationner Grande rue à Villemomble
  • Arrêté n°2022/508 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Pascal à Villemomble
  • Arrêté n°2022/509 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue de la Procession à Villemomble
  • Arrêté n°2022/510 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation dans diverses voies
  • Arrêté n°2022/511 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°2022/512 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et stationnement dans diverses voies
  • Arrêté n°2022/513 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies
  • Arrêté n°2022/514 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation dans diverses voies
  • Arrêté n°2022/515 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies
  • Arrêté n°2022/516 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et stationnement dans diverses voies
  • Arrêté n°2022/517 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies
  • Arrêté n°2022/518 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies
  • Arrêté n°2022/519 : Suppression temporaire et partielle des conditions de circulation avenue Gustave Rodet
  • Décision n°2022/96 : Approbation de la convention relative aux charges locatives afférentes au logement sis 122 rue de Neuilly à Villemomble, concédé par nécessité absolue de service à Monsieur Laurent LIOUVILLE, agent communal
  • Décision n°2022/97 : Convention de partenariat entre la Ville de Villemomble et l’association VOTRE MEILLEURE AMIE pour la mise à disposition des installations sportives municipales
  • Décision n°2022/98 : Marché n°2022/003 – passé en procédure adaptée ouverte avec la société LIVRY CONSTRUCTIONS, relatif à la construction du poste de police municipale – Lot n° 1 : Clos couverts
  • Décision n°2022/99 : Marché n° 2022/003 – passé en procédure adaptée ouverte avec la société LIVRY CONSTRUCTIONS, relatif à la construction du poste de police municipale – Lot n° 2 : Second oeuvre
  • Décision n°2022/100 : Marché n° 2022/003 – passé en procédure adaptée ouverte avec la société TBES, relatif à la construction du poste de police municipale – Lot n° 3 : Electricité
  • Décision n°2022/101 : Marché n° 2022/003 passé en procédure adaptée ouverte avec la société OCELLIS, relatif à la construction du poste de police municipale – Lot n° 4 : CVC – Plomberie
  • Arrêté n°2022/520 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation dans diverses voies
  • Arrêté n°2022/521 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation dans diverses voies
  • Arrêté n°2022/522 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation dans diverses voies à Villemomble dans le cadre du déroulement du marché spécial Noël édition 2022
  • Arrêté n°2022/523 : Modification des conditions de circulation et de stationnement avenue de la République et avenue Outrebon à Villemomble
  • Arrêté n°2022/524 : Mise en place d’une interdiction partielle et ponctuelle de circuler et de stationner avenue Outrebon et avenue de la République à Villemomble
  • Arrêté n°2022/525 : Mise en place d’une interdiction partielle de circuler aux véhicules de charge supérieure à 3,5 tonnes avenue Marcellin Berthelot à Villemomble
  • Arrêté n°2022/528 : Autorisation de débits de boissons temporaires – 2ème catégorie – pour le marché de Noël organisé par le service Evénementiel et Commerce et Innovations de la Mairie de Villemomble
  • Arrêté n°2022/529 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation rue Laënnec
  • Décision n°2022/102 : Marché n° 2022/023 – Fourniture de carburants et de combustibles liquides – Lot 1 : Carburant par carte pétrolière pour les véhicules de Villemomble
  • Décision n°2022/103 : Marché n° 2022/023 – Fourniture de carburants et de combustibles liquides – Lot 2 : Carburant par carte pétrolière pour les véhicules situés à Corrençon en Vercors
  • Décision n°2022/104 : Marché n° 2022/023 – Fourniture de carburants et de combustibles liquides – Lot 3 : Combustible liquide Villemomble
  • Décision n°2022/105 : Marché n° 2022/023 – Fourniture de carburants et de combustibles liquides – Lot 4 : Combustible liquide Corrençon
  • Décision n°2022/106 : Marché n° 2022/023 – Fourniture de carburants et de combustibles liquides – Lot 5 : Carburant liquide stocké au centre technique de Villemomble
  • Décision n°2022/107 : Marché n° 2022/024 : Fournitures scolaires et de manuels scolaires pour les écoles et les services de la Ville de Villemomble – Lot 1 : Fournitures scolaires
  • Décision n°2022/108 : Marché n° 2022/024 : Fournitures scolaires et de manuels scolaires pour les écoles et les services de la Ville de Villemomble – Lot 2 : Manuels scolaires
  • Décision n°2022/109 : Marché n° 2022/018 passé en procédure adaptée restreinte avec la société SISPEO ARCHITECTES, relatif à la mission de maîtrise d’oeuvre pour le projet de rénovation du marché de l’Epoque de Villemomble
  • Arrêté n°2022/530 : Interdiction temporaire et partielle de stationner boulevard d’Aulnay
  • Arrêté n°2022/531 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Saint-Charles
  • Arrêté n°2022/533 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation dans diverses voies
  • Arrêté n°2022/532 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°2022/534 : Interdiction temporaire et partielle de stationner boulevard d’Aulnay
  • Arrêté n°2022/535 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation Grande Rue à Villemomble
  • Arrêté n°2022/536 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Pascal
  • Arrêté n°2022/526 : Interdiction temporaire et partielle de stationner dans diverses voies
  • Arrêté n°2022/527 : Interdiction temporaire et partielle de stationner et de circuler avenue Maurice
  • Arrêté n°2022/540 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue Maurice
  • Arrêté n°2022/541 : Interdiction de circuler temporairement et partiellement rue Pasteur
  • Arrêté n°2022/542 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue Henri Dunant
  • Décision n°2022/110 : Marché n° 2022/017 passé en procédure adaptée ouverte avec la société LEFEVRE, relatif aux travaux de restauration du clocher, réfection des chéneaux, des gouttières et des souches de cheminées
  • Décision n°2022/111 : Marché n° 2022/017 passé en procédure adaptée ouverte avec la société CÇ CONSERVATION RESTAURATION DE SCULPTURES, relatif aux travaux de restauration du clocher, réfection des chéneaux, des gouttières et des souches de cheminées
  • Décision n°2022/112 : Marché n° 2022/017 passé en procédure adaptée ouverte avec la société SNCP, relatif aux travaux de restauration du clocher, réfection des chéneaux, des gouttières et des souches de cheminées
  • Décision n°2022/113 : Marché n° 2022/017 passé en procédure adaptée ouverte avec la société BODET, relatif aux travaux de restauration du clocher, réfection des chéneaux, des gouttières et des souches de cheminées
  • Décision n°2022/114 : Marché n° 2022/017 passé en procédure adaptée ouverte avec la société SFIEE, relatif aux travaux de restauration du clocher, réfection des chéneaux, des gouttières et des souches de cheminées
  • Arrêté n°2022/539 : Arrêté portant fermeture du marché Outrebon pour le 1er janvier 2023
  • Arrêté n°2022/545 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue Outrebon à Villemomble
  • Arrêté n°2022/543 : Autorisation d’ouvertures exceptionnelles et de dérogations au repos dominical accordée aux concessionnaires automobiles, aux commerces de détail de produits surgelés et aux commerces de détail alimentaire installés sur la commune de Villemomble, pour l’année 2023.
  • Arrêté n°2022/544 : Nomination des agents recenseurs chargés de l’enquête de recensement de la population pour l’année 2023
  • Arrêté n°2022/552 : Interdiction temporaire et partielle de stationner allée de la Tour à Villemomble
  • Arrêté n°2022/553 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Villebois Mareuil à Villemomble
  • Arrêté n°2022/554 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue Lespinasse à Villemomble
  • Arrêté n°2022/555 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue Lagache
  • Arrêté n°2022/557: Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°2022/562 : Interdiction temporaire et partielle de circuler rues d’Avron et Rousselet
  • Arrêté n°2022/563 : Interdiction temporaire et partielle de stationner et de circuler dans diverses voies
  • Arrêté n°2022/546 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation boulevard du Général de Gaulle
  • Arrêté n°2022/547 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue Outrebon
  • Arrêté n°2022/549 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue Outrebon
  • Arrêté n°2022/550 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement Chemin Latéral et rue Pierre Curie
  • Arrêté n°2022/548 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation rue La Fontaine à Villemomble
  • Arrêté n°2022/551 : Interdiction temporaire de stationner pour permettre le dessouchage dans diverses voies
  • Arrêté n°2022/558 : Interdiction temporaire et partielle de stationner impasse Humblot
  • Arrêté n°2022/556 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement avenue de la Station
  • Arrêté n°2022/560 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement rue du Général Marbot
  • Arrêté n°2022/559 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue de la Bourdonnais
  • Arrêté n°2022/564 : Interdiction temporaire et partielle des conditions de circulation avenue de Rosny
  • Arrêté n°2022/561 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation avenue Edmond Hurtret
  • Arrêté n°2022/565 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement dans diverses voies
  • Décision n°2022/115 : Marché n° 2022/003 passé en procédure adaptée ouverte avec la société LIVRY CONSTRUCTIONS, relatif à la construction du poste de police municipale – Lot n° 5 : VRD – Aménagements extérieurs (RELANCE)
  • Décision n°2022/116 : Approbation du bail dérogatoire de la boutique éphémère dans le local commercial situé 20 avenue Outrebon angle 10 rue Pasteur 93250 Villemomble, du 28 novembre au 25 décembre 2022, à des porteurs de projets, commerçants ou artisans.
  • Décision n°2022/117 : Approbation du bail dérogatoire de la boutique éphémère dans le local commercial situé 20 avenue Outrebon angle 10 rue Pasteur – 93250 VILLEMOMBLE, du 26 décembre 2022 au 29 janvier 2023, à des porteurs de projets, commerçants ou artisans.
  • Arrêté n°2023/1 : Limitation de la vitesse à 30 km/h avenue de Frédy à Villemomble pour la création d’un contresens de circulation pour les vélos
  • Arrêté n°2023/2 : Limitation de la vitesse à 30 km/h avenue Lespinasse à Villemomble pour la création d’un contresens de circulation pour les vélos
  • Arrêté n°2023/3 : Limitation de la vitesse à 30 km/h et création d’un aménagement de sécurité rue du Huit Mai 1945 à Villemomble
  • Arrêté n°2023/4 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement rue de la Fosse aux Bergers à Villemomble
  • Décision n°2023/001 : Approbation du bail de location relatif au logement situé 31-35 route de Noisy – 93250 VILLEMOMBLE, au bénéfice de M. Abdenaceur KHMOUSSI
  • Décision n°2023/002 : Approbation du bail de location relatif aux charges locatives afférentes au logement situé à la Maison Familiale de Villemomble, Altitude 1200 – 38250 CORRENCON-EN-VERCORS, au bénéfice de M. Thomas LECOMTE
  • Décision n°2023/003 : Exercice du droit de préemption
  • Arrêté n°2023/12 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation avenue Outrebon à Villemomble
  • Arrêté n°2023/14 : Mise en place d’une obligation de marquer l’arrêt rue Adèle à son intersection avec la rue de Bondy à Villemomble
  • Arrêté n°2023/15 : Mise en place d’une obligation de marquer l’arrêt rue Villebois Mareuil à son intersection avec la rue du Docteur Calmette à Villemomble
  • Arrêté n°2023/16 : Mise en place d’une obligation de marquer l’arrêt allée du Centre à son intersection avec la rue Robert Jumel à Villemomble
  • Arrêté n°2023/17 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement rue Bernard Gante à Villemomble
  • Arrêté n°2023/18 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement et de circulation avenue de la Bourdonnais à Villemomble
  • Arrêté n°2023/19 : Modification des conditions de stationnement et de circulation avenue de Rosny et Grande Rue
  • Arrêté n°2023/20 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation avenue de Rosny
  • Arrêté n°2023/5 : Modification temporaire et partielle des conditions de stationnement allée de la Tour
  • Arrêté n°2023/6 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue Maurice
  • Arrêté n°2023/7 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rues du Gros Buisson et Alexis Carrel
  • Arrêté n°2023/8 : Interdiction temporaire et partielle de stationner rue Jeanne d’Arc
  • Arrêté n°2023/9 : Interdiction temporaire et partielle de stationner avenue du Général Galliéni
  • Arrêté n°2023/10 : Interdiction temporaire et partielle de stationner dans diverses voies à Villemomble
  • Arrêté n°2023/11 : Modification temporaire et partielle des conditions de circulation et de stationnement rue de Neuilly

Les commentaires sont clos.

L’accueil pour la régie (paiement des factures de restauration scolaire, des activités périscolaires...) sera fermé au public exceptionnellement le vendredi 24 mars de 13h30 à 17h