Arrêtés travaux en cours

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Les chantiers menés dans la ville nécessitent certaines restrictions.

  • Construction / travaux / rénovation de bâtiments et propriétés
    -Arrêté n°2018/325-ST : stationnement interdit rue de la Carrière entre la rue de la Garenne et la rue d’Avron du lundi au vendredi de 7h à 19h et le samedi de 7h à 14h du 1 octobre 2018 au 29 juin 2019
    -Arrêté n°2018/326-ST : stationnement interdit rue d’Avron entre la rue Marcel Douret et la rue Jules Guesde du lundi au vendredi de 7h à 19h et le samedi de 7h à 14h du 1 octobre 2018 au 29 juin 2019
    -Arrêté n°2018/349-SU : autorisation de mise en service d’appareils de levage 27 rue de la Carrière et 29 rue du Docteur Guérin pour la construction du Groupe Scolaire maternel et élémentaire juin 2019
  • Cadre de vie/environnement
    -Arrêté n°2018/2151 : prorogation pour une durée de 5 ans à compter du 13 septembre 2018 les effets de la déclaration d’utilité publique du projet de débranchement du tramway T4 jusqu’au plateau de Clichy/Montfermeil
    ●Urbanisme

    -Arrêté CT2018/07/03-01 : définition des modalités de la collaboration avec les communes dans le cadre de l’élaboration du Plan d’urbanisme Intercommunal
    -Arrêté CT2018/07/03-02 : nouveaux objectifs pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
    -Arrêté CT2018/09/25-12 : déclaration pour l’aménagement du Parc du Plateau d’Avron sur la Commune de Rosny sous Bois
    -Compatibilité du projet de construction d’un ensemble immobilier 5-7 rue Villa Benoït avec le schéma d’aménagement et de gestion des eaux Marne Confluence.
    -Arrêté n°2018-2620 : déclarant d’utilité publique le projet d’aménagement du parc du plateau d’Avron à Rosny-sous-Bois

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