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1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Ville de Villemomble – 13 bis rue d’Avron 93250 VILLEMOMBLE – Contact : communication@mairie-villemomble.fr | 01 49 35 25 25.

Directeur de la publication : Jean-Michel BLUTEAU, Maire de la ville de Villemomble.

Responsable éditorial : Service Communication de la Ville de Villemomble.

Crédits : Service Communication de la Ville de Villemomble, site Adobe Stock.

Hébergeur : ADVISA – 21 avenue de Neuhof 67100 Strasbourg | 03 90 411 858


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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3 – Avertissement et limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Le présent site a fait l’objet d’une demande d’avis n°788124 suivi d’un avis favorable de la CNIL en date du 29 mars 2002, relatif à un traitement automatisé des données à caractère personnel. Arrêté municipal n°2002/112-INFO publié le 7 juin 2002.

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Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.villemomble.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante : Mairie de Villemomble, Service Communication, 13 bis rue d’Avron 93250 VILLEMOMBLE, ou en adressant un courriel à l’aide du formulaire de contact présent sur le site.

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.


5 – Liens hypertextes

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vous devez demander l’autorisation expresse à la ville de Villemomble en remplissant le formulaire de contact ou en écrivant à : Mairie de Villemomble, Service de la Communication, 13 bis rue d’Avron 93250 VILLEMOMBLE.


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